Mentions légales

Pierre Nadler est enregistré à l'URSSAF du Limousin comme Auteur

SIRET : 479 986 689 00046 APE : 9003B

Il délivre factures et certificats d'authenticité et applique une TVA de 5,5% sur le stirages et de 10% sur les cessions de droits.

"Toute utilisation non autorisée d’une œuvre est une contrefaçon au terme des articles L. 335-2 et L. 335-3 du Code de la Propriété intellectuelle et ouvre droit au paiement d’indemnités."

 AUCUNE DES PHOTOS NE PEUT DONC ETRE UTILISEE SANS LE CONSENTEMENT PREALABLE DE L'AUTEUR

 

Article L335-2: "La contrefaçon en France (...) est punie de deux ans d'emprisonnement assortis d'amende."